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Grands chantiers de la triennale

Explorez la manière dont l'ARCEP prépare l'avenir du secteur numérique. Notre plan stratégique et les grands chantiers sur trois ans posent les bases d'une action cohérente, transparente et tournée vers l'impact sur les secteurs.

Grands chantiers de la triennale

Poser les bases d'un numérique accessible, abordable et de qualité

Dans le cadre de la mise en œuvre de son plan stratégique 2021-2023, l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) a mis en place un système de management de la qualité (SMQ) selon le référentiel ISO 9001-2015. Elle s'est engagée à son amélioration continue, au respect des exigences des clients et autres parties intéressées pertinentes (PIP) ainsi que des exigences légales et réglementaires applicables, notamment en s'assurant de : (i) la bonne communication de la politique qualité afin qu'elle soit comprise et appliquée par tous, (ii) la participation de tous à son implémentation effective, (iii) la mise à disposition des ressources et compétences nécessaires, (iv) l'atteinte des résultats escomptés.

Pour son plan stratégique 2024-2026, l'engagement du comité de direction reste total quant à l'impérieuse nécessité de pérenniser les acquis de son SMQ.

La vision stratégique demeure orientée sur la régulation par la donnée afin de « promouvoir l'accès aux services numériques par une régulation par tous et pour tous ». L'Autorité de régulation poursuivra sa transformation digitale pour, à la fois, se projeter dans l'innovation en faisant preuve d'agilité organisationnelle et opérationnelle, et s'appuyer sur le « faire savoir » inscrit au cœur de sa vision.

Axe Stratégique 1

Renforcement de l'action du consommateur dans la régulation par la donnée

Assurer l'information transparente et favoriser un environnement fiable et sécurisé pour les consommateurs
Mettre les consommateurs au cœur de la régulation par la donnée grâce à la mise en œuvre de l'open data
Renforcement de l'action du consommateur dans la régulation par la donnée
Axe Stratégique 2

Stimulation de la concurrence et amélioration de la couverture, de la qualité de service et des tarifs

Mettre en œuvre les dispositions réglementaires de la mutualisation des infrastructures
Mettre en œuvre la réglementation portant sur l'exploitation des licences et autorisations des fournisseurs d'accès Internet
Encadrer les tarifs de gros
Consolider la mise en œuvre de la régulation par la donnée
Mettre en œuvre les leviers réglementaires de la concurrence
Améliorer la couverture postale
Stimulation de la concurrence et amélioration de la couverture, de la qualité de service et des tarifs
Axe Stratégique 3

Contribution à l'innovation technologique

Stimuler l'innovation technologique et favoriser l'adoption de nouvelles technologies
Poursuivre l'acquisition d'outils digitaux et novateurs
Mettre en œuvre la stratégie de l'ARCEP de rapprocher ses prestations des usagers
Mettre en œuvre la chaîne de confiance
Contribution à l'innovation technologique
Axe Stratégique 4

Consolidation de la gouvernance

Améliorer et adapter le cadre règlementaire
Pérenniser la gouvernance moderne de l'ARCEP
Développer les partenariats avec les institutions nationales et renforcer la coopération internationale
Diversifier les ressources financières de l'ARCEP
Promouvoir une stratégie efficace et efficiente de communication
Consolidation de la gouvernance